Pascal Foncelle
Autres groupes liés à celui-ci:
De:
Pascal FONCELLE
Objet:
membres du conseil du personnel navigant professionnel de l'aéronautique civile
Suppléants
Groupe:
Conseil du personnel navigant professionnel de l'aéronautique civile
suppleant
DEVA1022200S
(source BODD)
nomination
25 Novembre 2010
25/11/2010
De:
Pascal FONCELLE
Objet:
membres du conseil du personnel navigant professionnel de l'aéronautique civile
Colonel Jean-Marc LE GARREC
Suppléants
Groupe:
Conseil du personnel navigant professionnel de l'aéronautique civile
suppleant
DEVA0923872S
(source BODD)
nomination
10 Novembre 2009
10/11/2009
De:
Pascal Foncelle
Objet:
membres du conseil du personnel navigant professionnel de l'aéronautique civile
Section du transport aérien
b) Membres représentant l'aviation militaire
Titulaire
Lieutenant-colonel Gilles Pascual
Suppléants
Groupe:
Conseil du personnel navigant professionnel de l'aéronautique civile
suppleant
JORFTEXT000000609908
(source JORF)
nomination
04 Octobre 2006
04/10/2006
De:
Pascal Foncelle
Objet:
membre suppléant
Remplace:
M. Loïc Vuitton
Groupe:
Conseil du personnel navigant professionnel de l'aéronautique civile
suppleant
JORFTEXT000000264289
(source JORF)
nomination
27 Décembre 2005
27/12/2005